Entendu au conseil municipal du 17 décembre 2015

11 présents :

• MM.  BRIGAUDEAU, CARLINO, CHRISMENT, DORR, DUDART, GIGLEUX, KAM, STRIBIT.
• Mmes MEYER, MULLER, POUSELER.

3 absents   : M. BOLZE,  Mmes JAN & LARMENOY (ont donné pouvoir).

Point 1 : Schéma de mutualisation au sein de Metz Métropole.

Ce point est présenté par Christine LABRY chef de projet à Metz Métropole.

Il s’agit de mutualiser des services afin de limiter les dépenses, de faire des économies d’échelle, d’assurer un meilleur service rendu et de mieux répondre aux enjeux de demain, dans le respect de l’identité communale et de l’autorité des maires.

Exemples de services mutualisables :

• les ressources humaines ;
• la recherche de financements ;
• le juridique ;
• la fiscalité ;
• etc.

Aucune obligation ne sera faite aux communes pour souscrire à une mutualisation d’un service ; dans un premier temps la ville centre ainsi que les communes suburbaines de grande taille se montrent très intéressées.

Le Conseil émet un avis favorable à l’unanimité pour continuer ce travail d’étude.

Point 2 : Rapport du CLECT(Comité Local d’Evaluation du Transfert des Charges) :

 La commission d’évaluation du transfert des charges réunie le 12 Novembre 2015 a étudié le surcoût de l’état civil, présenté par Vantoux et dû à l’implantation de l’Hopital Robert Schuman sur le ban de Vantoux :

Pour un coût total de 22 922€, 15% sont à la charge de Vantoux, le reste soit 19 543€ sera réparti sur les autres communes de Metz - Métropole au prorata de leur population.

 Point voté à l’unanimité moins une abstention.

Point 3 : Médaille du Travail et indemnité:

 La médaille du travail pour 30 ans de service est attribuée à un M Patrick Gruber, ainsi qu’une prime.

 Point voté à 8 voix pour et 6 abstentions ( dont MM DORR, DUDART ,GIGLEUX, Mme MULLER).