Metz Métropole - Vu et entendu au Conseil de Communauté du 2 juin
Consulter l'order du jour du Conseil de Communauté du 2 juin en cliquant ici.
La composition des commissions a été rendue publique. Cliquez sur leur nom respectif pour y accéder :
- Commission Environnement et développement durable
- Commission Développement économique d'intérêt communautaire
- Commission Collecte, traitement et valorisation des déchets
- Commission Développement touristique d'intérêt communautaire
- Commission Enseignement supérieur, recherche et innovation
- Commission Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
- Commission des Finances
- Commission Mobilité et déplacements
- Commission Cohésion sociale
- Commission Gestion des espaces d'activités économiques et du droit des sols
- Commission Infrastructures et réseaux
- Commission Stratégie, planification territoriale et aménagement
M Chapelain est nommé Président de la commission Consultative des Services Publics Locaux
Le Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole est adopté. Deux amendements ont été déposés, le premier par un Conseiller Communautaire EELV, le second par les Conseillers Commuantaires FN, tous deux concernant une diminution du nombre de membres afin de constituer un groupe politique au sein de Metz Métropole. Les deux amendements ont été rejetés.
La demande de modification du Budget Primitif a été adoptée. Elle concernait principalement les budgets transport, déchetterie, archéologie, ...
Le Compte Administratif de l'exercice 2013 de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole a été voté. Ce point a soulevé de nombreuses controverses, tant sur le montant de la dette consolidée, que sur les prévisions d'emprunts à venir, et leurs remboursements.
Le Compte Administratif de l'exercice 2013 de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre a été voté.
Le Compte Administratif de l'exercice 2013 du Syndicat d'Aménagement du Site de Mercy a été voté. Il est rappelé que ce Syndicat a été dissout au 1er janvier 2014.
Les deux derniers points, délibérés durant la séance, ont un contenu inconnu. Ils n'ont pas été énoncés durant le Conseil de Communauté.